Conditions du projet et licence sur l'œuvre

1. Vous conservez vos droits d'auteur

Soumettre une œuvre n'en transfère jamais la propriété. Vous restez l'unique titulaire des droits d'auteur sur votre œuvre, tant que ces droits existent, dans tous les pays.

2. La licence que vous nous accordez

Si votre soumission est approuvée et publiée, vous accordez à l'exploitant une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour :

• présenter l'œuvre — avec votre nom d'artiste, âge, pays et tout titre ou description fournis — sur ce site, tant qu'elle fait partie de l'exposition ;
• la partager sur les réseaux sociaux, dossiers de presse et supports promotionnels propres au projet Centurial Art ;
• la transmettre à des tiers à des fins éditoriales ou d'intérêt public — couverture de presse, expositions partenaires, catalogues ou documentation du projet —, sans avoir à vous demander votre accord à chaque fois.

3. Ce que cette licence ne couvre pas

Cette licence est strictement non commerciale. Elle n'inclut pas la vente de tirages, de produits dérivés, de licences commerciales à des marques, ni aucune autre forme d'exploitation payante de votre œuvre. Si le projet venait un jour à proposer l'un de ces usages, votre consentement séparé, explicite et librement donné serait demandé au préalable — vous n'êtes jamais inclus automatiquement, et ce document seul n'autorise jamais un tel usage.

4. Cette licence est permanente

La licence dure aussi longtemps que vos droits d'auteur existent — elle n'expire pas et n'est pas liée à la durée de l'exposition. Cela reflète ce qu'est Centurial Art : une trace historique unique et immuable, un artiste par âge, destinée à exister durablement plutôt qu'à être modifiée a posteriori.

Cela n'affecte pas votre titularité des droits d'auteur, qui reste toujours la vôtre, et ne vous empêche pas de licencier ou vendre votre œuvre ailleurs également.

5. Une fois publiée, une entrée est en principe permanente

Chaque âge n'existant qu'une seule fois, retirer une entrée publiée modifierait la trace historique sur laquelle repose le projet. C'est pourquoi l'approbation est considérée comme définitive, et nous ne proposons pas de retrait sur simple demande une fois une œuvre en ligne.

L'exploitant peut néanmoins retirer ou remplacer une entrée publiée à sa propre discrétion lorsque cela est légalement nécessaire — par exemple en cas de plainte fondée relative aux droits d'auteur ou à d'autres droits, d'un manquement à la section 6 découvert ultérieurement, ou d'une décision de justice. Indépendamment de cela, vos données personnelles (e-mail, informations du tuteur légal) peuvent toujours être supprimées sur demande à tout moment, exactement comme décrit dans la Politique de confidentialité — cela est indépendant du maintien ou non de l'œuvre elle-même en ligne.

6. Ce que vous confirmez en soumettant votre œuvre

En soumettant votre œuvre, vous confirmez que :

• l'œuvre est la vôtre — créée par vous, un être humain, sans outils d'IA générative ;
• elle ne porte atteinte à aucun droit d'auteur, marque, vie privée ou autre droit d'un tiers ;
• elle ne contient rien d'illégal, et n'est ni haineuse, ni discriminatoire, ni destinée à rabaisser une personne ou un groupe ;
• si vous avez moins de 18 ans, votre parent ou tuteur légal a examiné cette soumission et accepte ces conditions en votre nom.

7. Examen et refus

Chaque soumission est examinée avant publication. L'exploitant peut refuser ou demander des modifications à toute soumission qui ne respecte pas la section 6, qui présente de manière inexacte l'âge de l'artiste, ou qui n'est pas adaptée à l'exposition pour d'autres raisons, à sa propre discrétion.

8. Aucun paiement, dans un sens comme dans l'autre

La participation est gratuite. Dans le cadre de ces conditions, aucun paiement n'est effectué dans un sens comme dans l'autre — l'exploitant ne facture pas la participation aux artistes et ne les rémunère pas pour la licence décrite à la section 2. Tout arrangement commercial futur (section 3) ferait l'objet d'un accord séparé et supplémentaire.

9. Modifications de ces conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions à mesure que le projet évolue. Les modifications s'appliquent aux nouvelles soumissions à compter de leur date de publication ; si une modification devait affecter de manière significative des œuvres déjà en ligne, nous chercherons un moyen raisonnable d'en informer les artistes concernés.

10. Droit applicable et contact

Ces conditions sont régies par le droit espagnol, sur la même base que nos Mentions légales. Pour toute question, écrivez à mail@centurial.art.